Déposée le 2 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BROCANTE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Maison du Fer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-28 du 10 juillet 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BROCANTE INDUSTRIELLE domicilié(e) ZAC DE CHALANCON N2, 22 ALLEE JEAN BERTIN - 84270 - VEDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 621 545 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA BROCANTE INDUSTRIELLE, M. BERTACCHINI JACKY domicilié(e) ZAC DE CHALANCON N2, 22 ALLEE JEAN BERTIN - 84270 - VEDENE - France.
La marque Maison du Fer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Objet d'ameublement métalliques, à savoir meubles.
Services rendus par un franchiseur ou un concédant, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de réseaux commerciaux pour des tiers que ce soit par voie de succursales ou par voie de conclusion de contrat de quelque nature que ce soit. Publicité que ce soit par distribution de prospectus ou de documents papier de quelque nature que ce soit ainsi que publicité en ligne sur un réseau informatique.
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